Déposée le 25 novembre 1998 par la société LE SOLEIL DU VAR GAEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Calamondino Soleyl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est la société LE SOLEIL DU VAR GAEC domicilié(e) LE BEAU VEZÉ, ROUTE DE LA MOUTONNE, 83320 CARQUEIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 611 117 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel GIORLA GAEC LE SOLEIL DU VAR - France.
La marque Calamondino Soleyl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calamondino Soleyl est expirée depuis le 25 novembre 2008.
LE SOLEIL DU VAR GAEC a également déposé les autres marques suivantes : Soleyl
LE SOLEIL DU VAR GAEC - LE BEAU VEZÉ, ROUTE DE LA MOUTONNE, 83320 CARQUEIRANNE - France - SIREN 343611117
M. Daniel GIORLA GAEC LE SOLEIL DU VAR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Produit horticole pour la décoration intérieure et extérieure : agrumes en pot avec fruits et fleurs Boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum Poterie vernissée ou terre cuite à décor d'agrumes.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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